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1 propriété tréfoncière
Dictionnaire de droit français-russe > propriété tréfoncière
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2 propriété tréfoncière
Dictionnaire Français-Russe d'économie > propriété tréfoncière
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3 propriété
f1) собственность; право собственности; принадлежностьattributif de propriété — устанавливающий право собственности;
revendiquer la propriété — требовать в судебном порядке возврата своего имущества;
2) имущество; земельный участок3) свойство, особенность ( см. тж propriétés)•- propriété artistiquepropriété de la terre, propriété des terres, propriété terrienne — собственность на землю [на земельные участки]
- propriété bâtie
- propriété du bien
- propriété collective
- propriété commerciale
- propriété commune
- propriété en coopérative
- propriété corporelle
- propriété du dessous
- propriété du dessus
- propriété d'ennemie
- propriété d'enseigne
- propriété par étages
- propriété d'Etat
- propriété exclusive
- propriété foncière
- propriété foncière en coopérative
- propriété immobilière
- propriété incorporelle
- propriété individuelle
- propriété indivise
- propriété industrielle
- propriété intangible
- propriété intellectuelle
- propriété de l'invention
- propriété littéraire
- propriété d'un livre
- propriété mal gérée
- propriété d'une marque
- propriété mobilière
- propriété nationale
- propriété nationalisée
- propriété de nom
- propriété non bâtie
- propriété nouvelle d'un corps connu
- nue propriété
- propriété perpétuelle
- propriété personnelle
- pleine propriété
- propriété privée
- propriété privée de l'invention
- propriété publique
- propriété rurale
- propriété scientifique
- propriété temporaire
- propriété tréfoncière
- propriété urbaine -
4 собственность на недра земли
Русско-французский финансово-экономическому словарь > собственность на недра земли
См. также в других словарях:
tréfonds — [ trefɔ̃ ] n. m. • XIIIe; de tres (lat. trans) et fonds 1 ♦ Dr. Vieilli Sous sol possédé comme un fonds. 2 ♦ (par attract. de fond) Littér. Ce qu il y a de plus profond, de plus secret. Au tréfonds de son âme, de son être. « Il se sentait atteint … Encyclopédie Universelle
Onomastique du ban d'Olne — Article principal : Olne. La Toponymie du ban d Olne, grâce aux relevés des archives de l État dépouillées pendant 10 ans, fait découvrir plusieurs centaines de toponymes à Olne et beaucoup d’énigmes sont résolues. Carte de la commune d Olne … Wikipédia en Français
Kemexhe — Kemexhe, en wallon liégeois K’mexh , commune à part entière avant la fusion des communes de 1977 est maintenant une section de la commune belge de Crisnée située en Région wallonne dans la province de Liège. Sommaire 1 Le village 1.1 Etymologie … Wikipédia en Français
mine — 1. mine [ min ] n. f. • XVe; p. ê. bret. min « bec, museau » I ♦ (Aspect physique) 1 ♦ Vx Aspect, apparence du corps. ⇒ 2. air, allure, maintien. Un homme « de grande mine et de grande tournure » (Gautier). ⇒ prestance, tenue. 2 ♦ Mod. Aspect… … Encyclopédie Universelle
